Michel Le Cavorzin


De: Michel LE CAVORZIN
représentant la Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000039242853(source JORF)
nomination
20 Octobre 201920/10/2019
De: Michel LE CAVORZIN
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale a) représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
TRAT1907464A(source BODD)
nomination
05 Avril 201905/04/2019
De: Michel LE CAVORZIN
représentant la Fédération national des syndicats maritimes CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000032848364(source JORF)
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Michel LE CAVORZIN
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Michel LE CAVORZIN
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Michel LE CAVORZIN
représentant la Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000027110742(source JORF)
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Michel LE CAVORZIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2012-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026050631(source JORF)
admission
22 Juin 201222/06/2012
De: Le Cavorzin (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes I, II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
2
membres nommés, représentants de groupements ou d'organismes, en appli cation du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
représentants des organisations syndicales du personnel navigant
Représentants de la CGT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
DEVT1000163A(source BODD)
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: LE CAVORZIN (Michel)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la Commission nationale de négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
En ce qui concerne la navigation de commerce a) Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1010104A(source BODD)
nomination
25 Mai 201025/05/2010
De: Le Cavorzin (Michel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
membres titulaires
Remplace:M. Merlet (Alain)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000022191734(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Michel LE CAVORZIN
représentant la fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michel Le Cavorzin
Objet:
au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels maritimes et du bien-être des gens de mer les membres
II. ― Au titre des représentants des salariés
Représentants de la Fédération des syndicats maritimes CGT
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels maritimes et du bien-être des gens de mer les membres
JORFTEXT000018093803(source JORF)
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Le Cavorzin (Michel)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000018086671(source JORF)
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Le Cavorzin (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes I, II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
2
membres nommés, représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
représentants des organisations syndicales du personnel navigant
Représentants de la CGT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000000811389(source JORF)
nomination
22 Décembre 200522/12/2005
De: Le Cavorzin (Michel)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000000431091(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Lecavorzin (Michel)
Objet:
commissaires principaux les commissaires de police
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000179707(source JORF)
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Lecavorzin (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000163026(source JORF)
inscription
19 Mars 199319/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.